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Marques déposées par L'ARPENT VERT
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VERTS CHEMINS D'EUROPE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VERTS CHEMINS D'EUROPE
L'ARPENT VERT

Numéro de dépôt :
1740878
Date de dépôt :
18/12/1989
Lieu de dépôt :
ROUEN
Date d'expiration :
18/12/1999
VERTS CHEMINS D\'EUROPE de L\'ARPENT VERT

Présentation de la marque VERTS CHEMINS D'EUROPE

Déposée le 18 décembre 1989 par L'ARPENT VERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROUEN), la marque française « VERTS CHEMINS D'EUROPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est L'ARPENT VERT, domicilié(e) Association régie par la Loi de 1901, 19, rue Jacquard, 76100 ROUEN - France.

La marque VERTS CHEMINS D'EUROPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1740878.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VERTS CHEMINS D'EUROPE est expirée depuis le 18 décembre 1999.

L'ARPENT VERT a également déposé les autres marques suivantes : TERRE D'ACCUEIL "DES VOYAGES ECO-SOLIDAIRES POUR DES CAMPAGNES VIVANTES"


L'ARPENT VERT - Association régie par la Loi de 1901, 19, rue Jacquard, 76100 ROUEN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-13

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